Mention légale

Ce qui suit constitue les Modalités d'utilisation du site Web officiel de Louis Desrochers, Architecte et Arc & Types Consultants desrochersarchitecte.com ci-après nommé « Louis Desrochers, Architecte », qui comprend, entre autres, la page d'accueil, la page de garde, et toutes les autres pages du même nom de domaine de premier niveau, ainsi que tout contenu associé (le «site»).
En naviguant et en utilisant ce site, vous acceptez d'être contraint par les Modalités d'utilisation à l'intention de l'utilisateur et la Politique de protection de la vie privée, établies ci-dessous (les «modalités»). Louis Desrochers, Architecte  peut réviser les modalités de temps à autre et il est de votre responsabilité de relire les modalités chaque fois que vous accédez à ce site. Louis Desrochers, Architecte  et son agent désigné entretiennent ce site à des fins d'utilisation personnelle. Veuillez quitter ce site immédiatement si vous n'acceptez pas les modalités.

Utilisation du matériel

Vous pouvez imprimer ou faire imprimer par une tierce partie tout matériel téléchargeable contenu dans ce site, pourvu que les cinq conditions suivantes soient respectées : (i) le matériel est strictement utilisé à des fins non commerciales et personnelles; (ii) aucun avis de droit d'auteur ou avis de propriété ne doit être ôté du matériel; (iii) le matériel ne peut être altéré de quelque façon que ce soit.

Droits d'auteur, marques de commerce et autres droits commerciaux

Le contenu de ce site, y compris, entre autres, les marques de commerce, les designs, logos, textes, images, matériels audio et vidéo, est la propriété Louis Desrochers, Architecte  (« matériel dont Louis Desrochers, Architecte  est propriétaire »), à moins d'avis contraire. Le matériel dont Louis Desrochers, Architecte est propriétaire est protégé par la loi au Canada et dans d'autres pays du monde selon des traités internationaux. Vous ne pouvez ôter aucun avis de droit d'auteur ou tout autre avis de propriété de tout matériel dont Louis Desrochers, Architecte est propriétaire. Exception faite de ce qui a été déterminé plus haut, vous ne pouvez afficher, reproduire, distribuer, modifier, transmettre ou utiliser de quelque autre façon le matériel dont Louis Desrochers, Architecte est propriétaire, de quelque manière que ce soit et peu importe le but, sans le consentement écrit express et préalable Louis Desrochers, Architecte.

Liens vers d'autres sites

Ce site contient des liens vers des sites Web de tierces parties. Ces liens sont fournis seulement pour votre commodité. Louis Desrochers, Architecte n'endosse pas le contenu de tout site Web de tierce partie, n'a pas revu le matériel lié à de tels sites, et n'est responsable d'aucun contenu de tels sites. Votre accès et votre visionnement de tout site de tierce partie se font à vos propres risques.

Généralités

Clause de non-garantie

VOTRE UTILISATION DE CE SITE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. CE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS AUCUNE GARANTIE, QUE CE SOIT EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES, ET L'APTITUDE À UN EMPLOI PARTICULIER OU SANS AUCUNE GARANTIE QUE L'ACCÈS À CE SITE SERA ININTERROMPU OU SE FERA SANS ERREUR, QUE CE SITE SERA SÉCURITAIRE OU NE CONTIENDRA PAS DE VIRUS OU TOUT AUTRE MATÉRIEL DOMMAGEABLE, OU QUE L'INFORMATION CONTENUE DANS CE SITE SERA COMPLÈTE, JUSTE ET À JOUR. Louis Desrochers, Architecte SE RÉSERVE LE DROIT DE RESTREINDRE OU DE METTRE FIN À VOTRE ACCÈS À CE SITE, EN TOUT OU EN PARTIE, EN TOUT TEMPS, AVEC OU SANS PRÉAVIS.

Limitation de responsabilité

Louis Desrochers, Architecte, INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS À SES OFFICIERS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS, N'EST AUCUNEMENT RESPONSABLE, À L'INTÉRIEUR DES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES, DE TOUT DOMMAGE, PRÉJUDICE OU BLESSURE QUELCONQUE (INCLUANT MAIS SANS SE LIMITER AUX DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, PARTICULIERS ET PUNITIFS, PERTES DE PROFITS ET DE TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE DONNÉES PERDUES OU D'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS ) DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC VOTRE NAVIGATION OU EMPÊCHEMENT DE NAVIGUER SUR CE SITE ET DE SON CONTENU ET CE, MÊME EN LIEN AVEC TOUTE GARANTIE, CONTRAT, DÉLIT CIVIL OU TOUT AUTRE ÉNONCÉ JURIDIQUE, OU QUE Louis Desrochers, Architecte  AIT ÉTÉ JUGÉE NÉGLIGENTE OU AIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PRÉJUDICES.
Indemnisation
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer de toute responsabilité Louis Desrochers, Architecte, de toute réclamation ou demande faite par une tierce partie, et de toute responsabilité, de tout dommage, frais et dépense (y compris, entre autres, des frais de justice légitimes) découlant de ou en lien avec votre navigation ou votre utilisation de ce site, du contenu que vous transmettez à ce site, votre violation de tout droit d'autrui, ou votre bris des modalités.

Utilisation du site

Votre acceptation de cette politique : En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation de notre Politique de protection de la vie privée. Si vous n'acceptez pas cette politique, veuillez ne pas utiliser notre site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de changer, de modifier, d'ajouter ou d'ôter toute portion de ces Modalités, et ce, en tout temps. Il est donc de votre responsabilité de relire ces Modalités de temps à autre. Votre utilisation continue de notre site après la publication de changements à ces Modalités signifie que vous acceptez ces changements.

Veuillez adresser toutes questions ou commentaires
concernant cet avis légal par écrit à l'attention de :

Louis Desrochers, Architecte
614, 68e Rue Est
Québec (Québec)
Canada G1H 1S5